Nous vous informons que le Rapport annuel 2009 du SPF Finances est disponible à l’adresse http://www.minfin.fgov.be/portail2/fr/publications/report.htm
Comme vous pourrez le constater, la partie chiffrée est une continuation des rapports connus de l’entité Impôts et Recouvrement reprenant les activités des Administrations générales actuelles de la fiscalité, des douanes et accises, de la perception et recouvrement et de la lutte contre la fraude fiscale. Pour les autres données chiffrées, nous vous renvoyons vers le rapport de l’entité concernée p.e. Documentation patrimoniale.
La partie textuelle du rapport 2009 tient déjà compte de la nouvelle structure du SPF Finances organisée en 6 administrations générales et 6 services d’encadrement. Deux de ces services d’encadrement s’occupent de la conduite stratégique et quatre de l’encadrement nécessaire pour l’organisation. L’alignement du présent rapport sur cette nouvelle structure a, entre autres, engendré un certain retard à sa publication. Veuillez nous en excuser.
Bonne lecture!
Pour plus d’informations veuillez prendre contact avec:
Francis Adyns
Gsm: 0473/91 09 68
Téléphone: 0257/622 44
E-mail: francis.adyns@minfin.fed.be
