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Il y a 227 résultat(s) trouvé(s) sur base des critères de recherche
1-10 de 227 résultatsNos collègues seront présents au salon Horecatel du 12 au 15 mars 2023 au WEX à Marche-en-Famenne
Le salon Horecatel rassemble chaque année plus de 370 professionnels de l'Horeca et de la Gastronomie en Belgique francophone.
Le Ministre Van Peteghem a rendu visite à une des 23 entreprises 3C agréées en Belgique
Ce lundi le 6 mars, Vincent Van Peteghem, Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances, a visité l'entreprise Becton Dickinson à Temse dans le cadre de son accréditation 3C.
Supplément 102 du Document unique avec les modifications qui sont d’application à partir du 17 février 2023
Le supplément 102 du Document unique, reprenant plusieurs changements qui sont d'application à partir du 17 février 2023, a été publié aujourd’hui.
Note Système d’injection automatique – garanties techniques – nouvelle version
Un « système d'injection automatique » (SIA) est décrit comme suit à l’article 26, §2 de l’arrêté royal du 28 juin 2015 concernant la taxation des produits énergétiques et de l'électricité :
Salon des Vacances 2023 à Bruxelles Expo !
La 64e édition du Salon des Vacances de Bruxelles se déroulera du 2 au 5 février 2023 dans les Palais 5 et 6 de Bruxelles Expo.
Comme chaque année, nos collègues seront présents sur place pour donner aux voyageurs toutes les informations utiles.
La lutte conjointe des douanes belges et néerlandaises contre la drogue
La lutte conjointe des douanes belges et néerlandaises contre la drogue peut être résumée en 3 points principaux: records, collaboration, investissements et créativité.
La nouvelle Circulaire concernant les dispositions des règles d’origine de substitution (révisées) de la convention paneuro-méditerranéenne (PEM) a été publiée sur Fisconetplus
Veuillez prendre connaissance de la nouvelle « Circulaire concernant les dispositions des règles d’origine de
Nouvelle Circulaire concernant la représentation en douane
Voici le lien vers la nouvelle ‘Circulaire 2022/C/120 concernant la représentation en douane’ publiée sur FISCONETplus.
Origine préférentielle : modification du protocole d'origine UE-Singapour
Le 20 décembre 2022, le comité douanier de l'accord de libre-échange entre l'UE et Singapour a adopté la décision n° 1/2022 modifiant le protocole d'origine de cet accord.
Depuis le 17/12/2022, le 9ème paquet de sanctions relatif aux mesures renforcées contre la Russie est en vigueur
De plus amples informations sont disponibles sur le site de la Commission européenne.