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1-10 de 435 résultatsOpen Forum: Processus MASP
Le lundi 22 et jeudi 25 mai à 13h, le Forum National organise des Open Forums sur les processus MASP (Multi-Year Strategic Plan). L'accent est mis sur les processus suivants :
Origine préférentielle: nouveau code de l’union Y864 pour les marchandises d’origine préférentielle Israël
À partir du 16 mai 2023, le nouveau code de l’Union Y864 devient obligatoire pour les marchandises importées dans l’UE ayant une origine préférentielle d’Israël.
Rendez visite à la Douane le 7 mai lors du « Vlaamse Haven Dag »
Ce dimanche 7 mai, les ports flamands d’Anvers, Zeebrugge, Ostende et de Gand ouvriront leurs portes au grand public pour la sixième fois.
Cette année, le thème qui a été choisi est celui de l‘innovation.
Supplément 103 du Document unique avec les modifications qui sont d’application à partir du 28 avril 2023
Le supplément 103 du Document unique, reprenant plusieurs changements qui sont d'application à partir du 28 avril 2023, a été publié aujourd’hui.
Risque de contournement des sanctions via des pays tiers
Depuis le début de la guerre en Ukraine, l'Union européenne a introduit des sanctions de plus en plus strictes contre la Fédération Russie et la Biélorussie.
La douane se joint à la lutte contre les plantes et les animaux qui n'ont pas leur place ici (espèces exotiques envahissantes)
Saviez-vous que les espèces exotiques envahissantes constituent un problème de conservation à l'échelle mondiale ?
e-AD - Procédure AGD&A en cas de manque ou de non-apurement - Mise à Jour
Lorsque vous déplacez des produits soumis à accise dans le cadre du régime de suspension des droits d'accise, vous devez, en tant qu'opérateur, vous assurer que les transactions dans l'EMCS se déroulent sans problème.
Communication nouveau site web pour les exigences en matière de données (annexe B)
A partir de l'entrée en vigueur des systèmes électroniques IDMS, EDMS, PN-TS, PoUS et de la transition du NCTS phase 4 vers NCTS phase 5, la notice du Document unique ne pourra plus être utilisée.
La douane est désormais également disponible par téléphone via le 'Mini-Contactcenter de l'AGD&A'
Afin d'améliorer notre accessibilité, la douane passe au nouveau modèle téléphonique centralisé du SPF Finances.