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Révision du timing MASP

L’AGD&A a apporté quelques changements au planning MASP. Voici les principaux changements à court terme. Pour la nouvelle application informatique AES (Automated Export System) :

Fermeture définitive du contrôle de Brasschaat à partir du 1er juin 2024

A partir du 1er juin 2024, le contrôle de Brasschaat situé au Campus Luitenant Coppens, Ruiterijschool 3 à Brasschaat, sera définitivement fermé. 

Suspension des mesures liées au COVID-19 concernant la présentation des preuves d'origine préférentielle - mise à jour du 3 mai 2024

Comme indiqué dans notre communication datée du 21 février 2024, les mesures COVID-19 liées à la présentation des preuves d'origine préférentielle sont

Origine préférentielle - Note d’information concernant l’Accord de libre-échange conclu entre l’Union européenne et la Nouvelle-Zélande.

À la suite de l’entrée en vigueur en date du 1er mai 2024 de l’ALE entre l’UE et la Nouvelle-Zélande, une note d’information relative aux règles et procédures d’origine a été publiée sur le site Interner du SPF Finances.

Fermeture de nos bureaux les 9 et 10 mai 2024

La plupart des services de l’Administration générale des Douanes et Accises seront fermés les 9 et 10 mai 2024 sauf les services liés aux activités portuaires, aéroportuaires, ferroviaires et aux contrôles sur la voie publique qui sont organisés 7j/7.

Origine préférentielle : entrée en vigueur de l’Accord de libre-échange UE-Nouvelle-Zélande

L'Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande, signé à Bruxelles le 9 juillet 2023, entre en vigueur à la date du 1er mai 2024.

Origine préférentielle : Mise à jour de la note d'information UE-Vietnam

La note d'information "UE-Vietnam" a été mise à jour :

Révision du timings MASP

L’AGD&A a pris du retard dans la mise à disposition des nouvelles applications MASP. Elle met tout en œuvre pour mettre à votre dispositions des applications de qualité.