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Documentation technique - Finelts

Schémas XSD
 

Description Fichier Version Fichier modèle
Valable tant pour les déclarations relatives à la taxe sur l'épargne à long terme, que pour les déclarations relatives à la taxe sur les opérations d'assurance.  DeclarationLongTermSavings-2.0.0.xml (ZIP, 4.54 Ko) 2.0.0  voorbeeldPension_Account.xml (ZIP, 764 octets)
 voorbeeldPension_Insurance.xml (ZIP, 761 octets)
 voorbeeldLife_Insurance.xml (ZIP, 622 octets)
Valable tant pour les déclarations relatives à la taxe sur l'épargne à long terme, que pour les déclarations relatives à la taxe sur les opérations d'assurance.  DeclarationLongTermSavings-1.7.1.xml (ZIP, 5.29 Ko) 1.7.1
Valable tant pour les déclarations relatives à la taxe sur l'épargne à long terme, que pour les déclarations relatives à la taxe sur les opérations d'assurance.

 DeclarationLongTermSavings-1.7.xml (ZIP, 5.32 Ko)

1.7
Valable tant pour les déclarations relatives à la taxe sur l'épargne à long terme, que pour les déclarations relatives à la taxe sur les opérations d'assurance.

 DeclarationLongTermSavings-1.6.xsd (ZIP, 4.4 Ko)

1.6

 modeleépargnealongterme.xml (ZIP, 787 octets)
 modeletaxesurlesprimes.xml (ZIP, 695 octets)
 structure-fichier-xml-taxe-prime.pdf (PDF, 237.24 Ko)


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