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Brochures

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Depuis peu toutes les publications, circulaires et réglementations concernant les douanes et accises accessibles au public et aux entreprises sont regroupées sur la page web Fisconet, via ce lien  vous atteignez directement cette page.

Brochures

Voyager

 Voyagez informé (PDF, 1.91 MB)
 Restitution de la TVA à l'exportation des biens de la Belgique vers un pays non-UE (PDF, 1.25 MB)

Aeo

 AEO : Gagner du temps par la confiance (PDF, 907.1 KB)

Accises

 Accises: Brassage bière (PDF, 1.03 MB)
 Annexes Brassage bière (PDF, 676.17 KB)
 Accises: Boissons alcoolisées (PDF, 1 MB)
 Annexes Boissons alcoolisées (PDF, 403.3 KB)
 E-Commerce depuis la Belgique (PDF, 999.16 KB)
 Annexes E-Commerce depuis la Belgique (PDF, 500.53 KB)
 E-Commerce vers la Belgique (PDF, 987.76 KB)
 Annexes E-Commerce vers la Belgique (PDF, 318.45 KB)
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