Alcool et boissons alcoolisées

  • Brochure 'Boissons alcoolisées'
    Une activité économique impliquant des boissons alcoolisées s’accompagne souvent de bon nombre de points d’interrogation en
    rapport avec la législation en matière d’accises.
    En outre, le montant du taux d’accise varie entre les États membres de l’UE malgré la libre circulation des marchandises. Des
    contrôles peuvent encore avoir lieu lors de la circulation des marchandises d’un État membre vers un autre.
    Les droits d’accise sont toujours destinés au Trésor de l’État membre dans lequel les marchandises sont consommées, d’où l’im-
    portance d’un contrôle optimal pour chaque État membre.

    Les informations détaillées dans cette brochure ont pour objectif de fournir une aide dans le cadre de vos activités commerciales.
    Elles ne sont en aucun cas exhaustives.
    Si des questions subsistent après lecture de la présente brochure, vous pouvez toujours prendre contact avec de l’Administration
    générale des Douanes et Accises. Les données de contact se trouvent en  annexe 1 (PDF, 403.3 Ko) de la présente brochure.
     
     
  • Note concernant la dénaturation de l'alcool éthylique avec du méthanol
  • Note concernant l'introduction d'un euro-dénaturant pour l'alcool éthylique