FAQ AES
Dans AES, est-ce que le MRN reste identique lorsque la déclaration d'exportation est modifiée ?
Lorsqu'une modification de déclaration est demandée et acceptée par la Douane, le MRN ne change pas.
Dans AES, l'IE521 indiquera-t-il également la raison du rejet ? Par exemple : 'déjà exécuté', 'MRN non valide', etc.
Oui, le motif figure dans le champ 'Diversion rejection reason code'.
Dans AES, pourquoi l'IE582 (preuve alternative) n'est-elle pas une priorité contrairement à la situation dans d'autres pays ?
La priorité est donnée à la conversion des fonctionnalités électroniques déjà existantes vers les normes européennes. Dès leur disponibilité, l'introduction de fonctionnalités supplémentaires sera alors planifiée.
Y a-t-il des changements pour lier AES avec EMCS?
Actuellement, la vérification croisée actuelle avec EMCS restera utilisée. Une réécriture complète d'EMCS n'est pas envisageable pour l'instant. Cela sera rajouté à EMCS ultérieurement.
En cas de défaillance d'AES, avec l'abandon du PDF, y aura-t-il une procédure d'urgence digitale ?
Les procédures d'urgence sont digitales dans la mesure du possible. Celles-ci sont en cours d'élaboration. Elles seront communiquées par le helpdesk.
Dans AES, est-il exact qu'aucune langue ne doit être spécifiée dans IE515 ?
Non. La langue fait partie des champs qui seront ajoutés. Le MIG contenant les formats des messages sera publié dès que possible.
Dans AES, actuellement, les opérations de sortie restant dans PLDA et il n'y a plus de PDF. Pour le moment, nous ne recevons aucun message XML et le client ne reçoit qu'un PDF. Qu'est-ce qui sera envoyé pendant la phase de transition ? Combien de temps durera la période de transition ?
Durant la période de transition, les messages échangés entre la mainlevée pour l'exportation et la confirmation de l'exportation par l'autorité portuaire resteront inchangés. Une confirmation au déclarant du départ des marchandises est donc fournie. Il n'y a actuellement aucune date pour la conversion des messages restants.
Dans AES, en ce qui concerne la mise en forme du document de référence précédent pour N705, N703, N740, l'acte de chargement est-il omis ou incorporé ?
Taxud fournit les codes suivants pour le connaissement : N704, (master bill of loading), N705 (bill of loading), N714 (house bill of loading)
