Avec le Centralised Clearance for Import (CCI), l’AGD&A souhaite préparer ses systèmes d'échange de données entre les différents États membres concernant le dédouanement centralisé des marchandises à l'importation. Le CCI, qui était connu sous le nom d'Autorisation de Procédures Simplifiées Transfrontalières (SASP), est l'une des simplifications pour placer des marchandises sous un régime douanier. CCI, le nouveau système transeuropéen, permettra aux opérateurs économiques de déposer une déclaration d'importation et de payer les droits de douane dans un bureau de douane d'importation où se trouve l'opérateur économique (bureau de contrôle douanier - SCI), pour les marchandises pouvant être présentées en douane bureaux dans d'autres États membres (bureau de douane de présentation - PIC). Le bureau de douane d'importation où la déclaration en douane est déposée (SCI) et le bureau de douane où les marchandises sont présentées (PCI) échangent les informations nécessaires à la vérification de la déclaration en douane et à la mainlevée des marchandises. 

Vous trouverez ci-dessous un lien vers l’ E-learning  de CCI Phase 1 de DG Taxud. Ce cours s’adresse aux opérateurs économiques et aux agents des douanes chargés de la procédure de dédouanement centralisé à l’importation dans le cadre du UCC. Il explique les principes de base, les avantages et l’impact.

Cursus: EU Centralised Clearance for Import (CCI), Phase 1, Onderwerp: en (europa.eu)