Le régime de l'admission temporaire (TEA) permet l'utilisation spécifique dans le territoire douanier de l'Union de marchandises non Union (destinées à la réexportation), en exonération totale ou partielle des droits à l'importation et sans qu'elles soient soumises aux autres impositions et aux mesures de politique commerciale. 

Le régime de l’admission temporaire s’applique exclusivement aux marchandises importées temporairement dans le territoire de l’UE.  

Les autorités douanières fixent le délai dans lequel les marchandises placées sous le régime de l'admission temporaire doivent être réexportées ou placées sous un autre régime douanier. Ce délai doit être suffisant pour que l'objectif de l'utilisation autorisée soit atteint. Sauf dispositions contraires, la durée maximale est 24 mois. 

Le régime de l’admission temporaire s’applique exclusivement lorsque les marchandises importées temporairement sont destinées à rester en l’état initial et ne subissent aucun perfectionnement, ni modification, ni transformation pendant leur utilisation sous le régime de l’admission temporaire. Toute transformation de la marchandise (hormis leur dépréciation normale par suite de leur utilisation sous le régime) exige de recourir à un autre régime douanier que l’admission temporaire. 

Il convient toutefois de noter qu'une autorisation formelle d’admission temporaire (pour un usage répété) via le EU Trader Portal, en raison du caractère unique de l'admission temporaire et de la nature des marchandises (par exemple, des expositions, des manifestations sportives ou culturelles, des foires, des matériaux d'emballage, etc), est très exceptionnelle. Dans la pratique, l'admission temporaire se fait souvent par d'autres moyens, tels qu'une autorisation unique via la déclaration en douane ("autorisation chef locale"), un carnet ATA, une déclaration orale avec un inventaire des marchandises, ... 

Contrairement aux autres régimes particuliers, en raison de ses propres caractéristiques, l’admission temporaire voit fusionner généralement le délai de validité de l’autorisation et le délai de séjour des marchandises. De même, le délai de séjour coïncide généralement avec le délai d’apurement prévu. 

Demande TEA