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Produits chimiques et minéraux (chapitres 25 à 40)

Quelles sont les informations qui ont un impact positif sur le temps de traitement d'une demande de RTC pour des produits chimiques ?

Lors d'une demande de RTC concernant des produits chimiques, les éléments ci-dessous peuvent contribuer à accélérer le traitement de la demande de RTC :

  • Fiche de données de sécurité ;
  • Composition exacte avec pourcentages (jusqu'à 100 %) ;
  • Fonction (éventuellement une fiche technique) ;
  • Le cas échéant, un numéro CAS.