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Biens et produits divers (chapitres 93 à 99)

Quelles spécifications devez-vous fournir pour les produits de ce groupe ?

  • S'il s'agit de produits du chapitre 94, veuillez également fournir le plan d'assemblage de ces produits.
  • Si la demande de RTC concerne des produits du chapitre 95, veuillez fournir le manuel d’utilisation du jouet (par exemple, les jouets éducatifs) et les règles du jeu (jeu de cartes ou jeu de société).