Métaux, ouvrages en pierre et céramiques (chapitres 68 à 83)
En général, il est important de fournir la composition la plus précise possible (avec les pourcentages correspondants) des matériaux.
Quelles informations devez-vous fournir pour une demande de RTC concernant des produits céramiques (chapitre 69) ?
En règle générale, une analyse d'un échantillon est nécessaire. Cette analyse vise à établir les caractéristiques suivantes:
- La porosité du matériau, exprimée en coefficient d'absorption d'eau ;
- La couleur et l'homogénéité de la masse, déterminées à partir du tesson (c'est-à-dire pas seulement à partir de la surface) ;
- La translucidité du matériau.
Les caractéristiques ci-dessus doivent être déterminées par des méthodes calibrées, conformément aux notes de la nomenclature combinée. Si vous disposez de ces données, un échantillonnage n'est pas toujours nécessaire.
Quelles informations devez-vous fournir pour une demande de RTC concernant des produits en pierres précieuses ou en métaux précieux (chapitre 71) ?
Une description précise de toute transformation subie par les marchandises.
Quelles informations devez-vous fournir pour une demande de RTC relative à des produits en métal ?
- Pour les ouvrages de base en métal (produits laminés, barres, profilés, produits semi-finis, etc.) : une description précise des opérations que les marchandises ont subies et de leurs caractéristiques physiques.
- Pour les autres ouvrages en métal : une description précise des caractéristiques physiques et de la destination ou de l'utilisation prévue des marchandises.