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Technologie (chapitres 84 à 92)

Quelles sont les spécifications à fournir impérativement pour une demande de RTC relative à des produits technologiques ?

  • Fournissez toujours les plans techniques (mécaniques ou électriques) pour les produits des chapitres 84, 85 et 90.
  • Si la demande concerne des appareils et équipements fonctionnant à l'électricité, indiquez la puissance (Watt), la tension (Volt) et l'ampérage (Ampère-heure).
  • Si la demande concerne des produits mécaniques, vous devez toujours communiquer la puissance, l'accélération ainsi que les autres quantités applicable.

Si le produit est considéré comme une "partie ou un accessoire" d'un ensemble plus vaste ou si le produit est utilisé en combinaison avec d'autres produits :

  • Fournissez toujours toutes les informations techniques (photos, fiches produits, catalogue de produits, etc.) relatives à la pièce ou à l'accessoire ainsi qu'à l'ensemble plus vaste dont il fait partie ou avec lequel il est utilisé ;
  • Une explication claire et détaillée du fonctionnement de la pièce ou de l'accessoire dans l'ensemble est également requise. Le produit est-il absolument nécessaire au fonctionnement de l'ensemble ou offre-t-il des possibilités supplémentaires pour le fonctionnement de l'ensemble p ?

Expliquez également pourquoi la pièce ou l'accessoire ne peut être utilisé principalement ou exclusivement qu'avec le produit dont il fait partie et non avec d'autres biens/applications.