Produits d'origine animale (Réglement 206/2009)

Produits d’origine animale (règlement 206/2009)

 

 

Produit

Pays d'origine

Etat membre de l'UE

Andorre, Liechtenstein, Norvège, San Marin, Suisse

Iles Féroé, Groenland, Islande

Autres pays

Produits d’origine animale pour consommation humaine

Viande, lait et produits à base de viande et de lait

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

10 kg

0 kg

  • Cuisses de grenouille
Quantités raisonnables Quantités raisonnables 10 kg 2 kg

Denrées alimentaires pour nourrissons et
pour des raisons médicales (1)

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

10 kg

2 kg

Produits de la pêche (2)

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

Groenland: 20 kg

Îles Féroé et Islande: quantités raisonnables

20 kg

  • caviar d'esturgeon

125 g

125 g

125 g

125 g

  • Homards et crabes vivants
Quantités raisonnables Quantités raisonnables

Groenland: 20 kg

Îles Féroé et Islande: quantités raisonnables

0 kg

Autres produits (par ex. insectes,oeufs,  mollusques vivants, escargots, miel à l'exception de miel avec morceaux de rayon) (3)

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

10 kg

2 kg

Miel avec morceaux de rayon Quantités raisonnables Quantités raisonnables 10 kg 0 kg

Chocolat, biscuits, cakes etc.

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

Produits d’origine animale pour aliments pour animaux familiers

Viande, lait et produits à base de viande et de lait

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

10 kg

0 kg

Aliments pour des raisons médicales

Quantités raisonnables

Quantités raisonnables

10 kg

2 kg

Produits d’origines animale, exemptés d’un contrôle vétérinaire :

  • produits de la boulangerie, de la pâtisserie, de la biscuiterie, gaufres et gaufrettes, biscottes, pain grillé et produits similaires grillés, de la confiserie (y compris les bonbons) et chocolats
  • les compléments alimentaires conditionnés pour la vente au consommateur final, contenant de petites quantités (moins de 20 % au total) de produits animaux transformés autres que des produits à base de viande,
  • les olives farcies de poisson,
  • les pâtes alimentaires et nouilles ni mélangées avec un produit à base de viande transformé ni farcies d'un tel produit,
  • les soupes, bouillons et arômes conditionnés pour la vente au consommateur final, constitués à moins de 50 % d'huiles de poisson, de poudres de poisson ou d'extraits de poisson.

Quantités par personne.

Si la quantité maximale autorisée est dépassée, toute la quantité est confisquée.

Les envois commerciaux doivent répondre aux conditions d’importation (e.a.: pays d’origine, établissement de provenance, certificat, contrôle au PCF).

Mesures de protection vis-à-vis des maladies animales sont également d’application pour l’importation à usage personnel.

(1) Restrictions pour les produits de viande et de lait : le produit ne doit pas être réfrigéré avant consommation ; produit conditionné de marque déposé ; le conditionnement est intact, sauf si son contenu est en cours d'utilisation.

(2) Restrictions pour les produits de pêche (y compris les poissons frais, séchés, cuits, salés ou fumés et certains crustacés et mollusques tels que les crevettes, les homards, les moules mortes et les huîtres morte) : les poissons frais sont éviscérés ; max. 20 kg par personne ou un poisson s’il pèse plus de 20 kg. Ces restrictions ne s'appliquent pas aux produits de la pêche en provenance des Îles Féroé ou d'Islande.

(3) Restrictions pour les autres produits: le poids total compte pour l’ensemble des autres produits (donc miel + escargots + œufs = max. 2 ou 10 kg).