Vous pouvez également visionner cette vidéo de démonstration.
Comment trouver une parcelle si je connais l’adresse complète ?
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
- Indiquez une adresse, par exemple le nom de la rue, le numéro de la maison, le code postal et la localité.
- Appuyez sur « Enter » ou cliquez à côté du champ sur la loupe . Une liste de résultats apparaît, avec en haut le résultat qui correspond le plus à la recherche.
- Cliquez sur le résultat souhaité. L’application affiche la parcelle demandée au centre de la carte, à une échelle de 1/1000, et indique cette parcelle avec un point bleu.
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
Comment trouver une parcelle si je connais le nom de la rue et le nom de la commune ?
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
- Indiquez le nom de la rue et le nom de la commune.
- Appuyez sur « Enter » ou cliquez à côté du champ sur la loupe . Une liste de résultats apparaît, avec en haut le résultat qui correspond le plus à la recherche.
- Cliquez sur le résultat souhaité. L’application affiche la rue demandée au centre de la carte, à l’échelle 1/1000.
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
Comment trouver une parcelle si je connais le numéro de parcelle ?
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
- Indiquez le numéro de parcelle complet ou une partie de ce dernier.
Exemple de numéro de parcelle partiel : numéro de division+section+radical
Exemple complet :
- Appuyez sur « Enter » ou cliquez à côté du champ sur la loupe . L’application affiche une liste de résultats.
- Cliquez dans la liste sur le résultat que vous cherchez. L’application affiche la parcelle demandée au centre de la carte, à une échelle de 1/1000 et indique la parcelle avec un contour bleu.
Note
Le numéro de parcelle est composé comme suit : 11111A2222/33B444
- 11111 = Numéro de division composé de 5 chiffres
- A = Section composée d'une lettre
- 2222 = Radical composé de 4 chiffres, éventuellement complété par des zéros avant
- 33 = Numéro bis composé de 2 chiffres, 00 s’il n’y a pas de numéro bis
- B = Exposant alphanumérique composé d’une lettre ou _ s’il n’y en a pas
- 444 = Exposant numérique composé de 3 chiffres (éventuellement avec des zéros précédents) ou 000 s’il n’y a pas d’exposant
Si vous n’êtes pas certain du numéro ou que vous ne connaissez pas le numéro de division, vous pouvez utiliser l’outil Localiser > Recherche sur le numéro de parcelle.
- Cliquez dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre.
Comment trouver une parcelle si je sais qu’elle est sur la carte ?
Le fond de carte Cartoweb mis à disposition par l’Institut Géographique National permet de zoomer plus facilement à l’aide des outils de navigation sur une parcelle ou une zone que vous savez approximativement situer sur la carte.
- Naviguez d’abord vers la commune en indiquant le nom ou le code postal dans le champ de recherche rapide en haut de la fenêtre, appuyez sur « Enter » et cliquez sur la commune dans la liste des résultats.
- Placez le curseur au-dessus de la zone où se trouve probablement la parcelle et scrollez avec la molette de votre souris vers l’avant pour zoomer.
À mesure que plus de détails sont visibles, le curseur peut être positionné de manière plus précise sur la carte afin de zoomer plus efficacement lors du scroll (la position du curseur sur l’écran sert de centre pour zoomer).
Comment retrouver facilement mes propriétés sur le plan cadastral ?
Vous retrouverez un aperçu de tous vos biens immobiliers dans MyMinfin, dans la catégorie « Consulter mes données immobilières » (onglet « Mon habitation »). Pour chaque bien immobilier, il y a un lien vers CadGIS Viewer avec lequel vous pouvez directement zoomer vers le bien immobilier.
- Tous les biens immobiliers sont affichés dans une liste. Cliquez sur la flèche à droite pour afficher les détails d’un bien immobilier particulier.
- Cliquez à côté de l’élément « Visualisation du plan parcellaire » sur le lien « CadGIS Viewer » pour directement naviguer dans CadGIS vers ce bien immobilier.
- Tous les biens immobiliers sont affichés dans une liste. Cliquez sur la flèche à droite pour afficher les détails d’un bien immobilier particulier.
Comment obtenir une liste avec les parcelles dans un certain rayon ?
Naviguez d’abord vers la parcelle qui sert de base au rayon (choisissez au maximum 5 parcelles qui se jouxtent pour servir de base au rayon).
Tuyau : si vous avez besoin d’un extrait de plan officiel et pour lequel il faut une indication de toutes les parcelles situées dans une certaine distance de la parcelle concernée (ou des parcelles concernées), vous pouvez utiliser cette option.
- Naviguez vers la parcelle qui sert de base au rayon.
- Cliquez sur le bouton « Outils » pour ouvrir la barre latérale.
- Cliquez en dessous dans la barre latérale sur « Analyse spatiale ».
- Cliquez sur la boule à côté de « Rayon de 50 m ». Modifiez la distance à votre convenance.
- Cliquez sur la boule à côté de « de maximum 5 parcelles (via clic) ».
- Cliquez sur 1 à maximum 5 parcelles adjacentes sur la carte. Les parcelles sélectionnées reçoivent un contour bleu. Tuyau : maintenez la touche Shift enfoncée pour en sélectionner plusieurs ou pour désélectionner.
- Cliquez sur le bouton « CONFIRMER ».
Une zone est dessinée dans une couleur bleue selon la distance choisie autour des parcelles sélectionnées. Les parcelles qui chevauchent entièrement ou partiellement la zone présentent un contour orange. Une liste des résultats avec toutes les parcelles sélectionnées apparaît dans le bas de l’écran.
- Exportez la liste reprenant les parcelles sélectionnées via le bouton « EXPORT CSV/XML » ou faites une impression des parcelles via le bouton « Imprimer ».
Tuyau : pour faire une impression, réduisez d’abord la fenêtre reprenant la liste des résultats. Ne fermez pas la fenêtre, sinon la sélection disparaîtra.
Comment obtenir une liste avec les parcelles adjacentes ?
Naviguez d’abord vers la parcelle qui sert de base pour définir les parcelles adjacentes (choisissez au maximum 5 parcelles qui se jouxtent et qui serviront de base pour les parcelles adjacentes).
Tuyau : si vous avez besoin d’un extrait de plan officiel et pour lequel il faut une indication de toutes les parcelles adjacentes pour une ou plusieurs parcelles, vous pouvez utiliser cette option.
- Naviguez vers la parcelle qui sert de base au rayon.
- Cliquez sur le bouton « Outils » pour ouvrir la barre latérale.
- Cliquez en dessous dans la barre latérale sur « Analyse spatiale ».
- Cliquez sur la boule à côté de « Tenants ».
- Choisissez l’option « via clic ». Il est aussi possible de choisir d’indiquer les numéros de parcelle (pour les deux options, maximum 5 parcelles).
- Cliquez sur les parcelles souhaitées sur la carte (maximum 5 parcelles adjacentes). Les parcelles reçoivent un contour bleu.
- Cliquez sur le bouton « CONFIRMER ».
- Les parcelles adjacentes reçoivent un contour orange. Une liste des résultats avec toutes les parcelles sélectionnées apparaît dans le bas de l’écran.
- Exportez la liste reprenant les parcelles sélectionnées via le bouton « EXPORT CSV/XML » ou faites une impression des parcelles via le bouton « Imprimer ».
Tuyau : pour faire une impression, réduisez d’abord la fenêtre reprenant la liste des résultats. Ne fermez pas la fenêtre, sinon la sélection disparaîtra.
Comment imprimer ?
Tuyau 1 : l’application crée un fichier PDF. Il peut être enregistré numériquement et/ou être imprimé.
Tuyau 2 : utilisez les outils pour indiquer les parcelles adjacentes ou les parcelles dans un certain rayon. Utilisez ensuite la fonction d’impression pour imprimer les résultats de l’analyse spatiale.
- Naviguez sur la carte vers la zone à imprimer.
- Cliquez sur l’icône d’impression.
- La barre latérale apparaît et affiche les paramètres possibles. Un cadre bleu est affiché sur la carte pour indiquer la zone qui sera imprimée. Adaptez les paramètres dans la barre latérale et le cadre sur la carte s’adaptera automatiquement.
- Modifiez les paramètres (format papier, échelle, orientation) à votre convenance. Laissez la fonction « Officielle » cochée pour créer une impression officielle du plan des parcelles cadastrales (dans le manuel détaillé, la différence entre officiel et non officiel est décrite).
- Cliquez sur « IMPRIMER » pour créer le fichier PDF.
- En fonction des paramètres du navigateur Internet, le fichier PDF est affiché dans un nouvel onglet, il est téléchargé dans le dossier défini pour les téléchargements, ou il est ouvert dans un lecteur PDF.
- Le fichier PDF peut être imprimé à partir du navigateur web ou à partir du lecteur PDF.
- Attention : imprimez sur un format de papier adapté et choisissez l’option « Taille réelle » (ne choisissez jamais ajuster ou n’adaptez pas l’échelle) pour conserver la bonne échelle sur l’impression.
Un manuel utilisateur est-il disponible pour CadGIS Viewer ?
Oui. Dans l’application, vous pouvez trouver une description de toutes les fonctionnalités dans les pages d’aide. Cliquez sur l’icône avec le point d’interrogation en haut à droite de l’écran pour accéder à l’aide.
Vous pouvez également visionner cette vidéo de démonstration.
Existe-t-il une légende dans CadGIS Viewer ?
Dans cette légende (PDF, 184.72 Ko) vous retrouverez un aperçu de toutes les couches disponibles dans CadGIS Viewer, avec une brève description et un aperçu des symboles.
Quelle est la date de la « situation la plus récente » ?
La « situation la plus récente » contient toutes les mutations allant jusqu’au jour ouvrable précédent. Ainsi, seules les mutations qui ont été créées dans la journée en cours ne seront pas encore visibles.
Quelle est la différence entre la situation la plus récente et la situation fiscale ?
La situation fiscale est la situation officielle du plan parcellaire cadastral au 1er janvier d’une année donnée : toutes les modifications et mutations effectuées à la suite d’actes ou d’événements de l’année précédente y sont reprises.
La situation la plus récente du plan parcellaire cadastral comprend tous les objets actifs dans la base de données CadGIS, y compris les mutations et autres améliorations du plan jusqu’au jour ouvrable précédent inclus.
Pourquoi je ne vois plus qu’un seul type de superficie pour les parcelles plutôt que deux comme dans la version précédente ?
Dans la nouvelle version de l’application, nous avons simplifié les informations concernant les parcelles cadastrales.
Les informations suivantes seront affichées :
- ID de la parcelle cadastrale : le numéro de la parcelle, le CaPaKey (Cadastral Parcel Key).
- Situation fiscale : date de la situation fiscale (situation au premier janvier) dans laquelle la parcelle a été créée ou modifiée en dernier lieu. L’encodage commence à partir du 01.01.2016, ce qui veut dire que tout ce qui a été créé ou modifié avant cette date aura comme situation fiscale le 01.01.2016.
- La contenance PATRIS (m²) : Superficie de la parcelle, comme indiquée dans la documentation patrimoniale.
- Type de contenance : Origine de la contenance PATRIS.
- « Titre » si la contenance provient d’un plan de géomètre attachée à l’acte.
- « Graphique « si la contenance provient d’un calcul de la superficie de la parcelle telle qu’elle apparait sur le plan parcellaire et des parcelles « sources ».
- « Vérifiée » si la contenance a été calculée et vérifiée sur place ou sur base d’un document de référence.
La « contenance graphique » présente dans l’ancienne version de l’application indiquant la superficie de la représentation graphique de la parcelle sur le plan parcellaire cadastral n’est plus disponible. Cette information a souvent été mal interprétée par les utilisateurs.
Il est encore possible d’obtenir une approximation de cette contenance graphique à l’aide des outils de mesure – polygone (voir l’aide en ligne pour son utilisation).
Toutes les servitudes sont-elles indiquées sur le plan ?
La couche des servitudes n’a plus été actualisée depuis plusieurs années et n’est donc plus à jour. Au fur et à mesure des mises à jour du plan parcellaire cadastral, cette couche finira par complètement disparaître.
Les couches ajoutées peuvent-elles être stockées dans l’application ?
Non, les couches supplémentaires ajoutées ne resteront visibles que lorsque la session est ouverte. Si l’application est rechargée, seules les couches par défaut s’afficheront à nouveau à ce moment-là.
Puis-je faire une recherche sur les anciens numéros de parcelles ?
Non, actuellement il n'est pas possible de rechercher des couches qui ne sont pas dans la liste des couches (TOC) par défaut, comme les situations historiques.
Puis-je identifier les objets à partir des couches ajoutées ?
Non, actuellement, il n’est possible d’afficher que les données des couches qui figurent par défaut dans la liste des couches (TOC).
Quelle est la différence entre une impression officielle et non-officielle ?
Officielle Non-officielle Une impression officielle correspond à l’ancien extrait du plan cadastral. Seul un certain nombre de couches fixées par l’AGDP sont affichées (par exemple parcelles cadastrales, bâtiments, …), ainsi que les résultats de l’analyse spatiale (parcelles dans un certain rayon ou adjacentes).
La division cadastrale mentionnée dans l’en-tête est la division exactement au centre du cadre d’impression.
Sur une impression non-officielle, tout est imprimé tel que ça apparaît à l’écran (à l’exception des fonds de cartes Cartoweb et les Orthophotos). Cela englobe toutes les couches (visibles à l’échelle choisie), les notes et dessins, les services Web ajoutés par l’utilisateur, …
L’utilisateur est responsable des données qu’il imprime.
Remarque : la différence entre les deux types d’impression est uniquement liée au contenu de cette impression. Les listes déroulantes des paramètres (format du papier, …) sont identiques pour les deux types.
Pourquoi le PDF de l’impression se compose maintenant d’un fichier raster alors que c’était du vectoriel avant ?
Le système d’impression de CadGIS utilise une image raster (en grille) pour mettre en forme le fichier PDF. L’utilisation d’un raster est une contrainte causée par le système de gestion des modèles des documents du SPF Finances.
L’équipe CadGIS travaille sur un outil qui permettra de créer un extrait d’une zone particulière du plan parcellaire cadastral au format dxf ou shp.
Actuellement, les données du plan parcellaire cadastral (situations actuelle et fiscale) sont déjà disponibles via divers canaux :
- En open data sous forme de shapefiles. Il s’agit d’un format de fichier vectoriel reconnu par la plupart des applications SIG.
- Des webservices (WMS ou WFS). Ces services peuvent être intégrés dans des applications SIG ou AutoCAD.
Avez-vous une autre question sur le fonctionnement de CaDGIS Viewer ?
Vous pouvez envoyer un e-mail à support.meow@minfin.fed.be.